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R.A.V.Q. 256
- Règlement de l’agglomération sur le régime de retraite des cadres de la Ville de Québec
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Date d'entrée en vigueur
2021-04-21
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annexe I
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2021, R.A.V.Q. 1308, a. 158, Annexe abrogée.
2012-06-01
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